Optimisez les frais de notaire

frais notaire ancien

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Astuces vous permettant d’optimiser, de réduire les frais de notaire lors de votre achat immobilier (ancien). Vous économiserez des centaines voire des milliers d’euros.

 

Transcription vidéo “optimiser les frais notaire ancien”

Amis investisseurs bonjour ! C’est Emeric du blog mission-investisseur-immeuble.com

 

Lorsque vous achetez un bien immobilier, afin de recevoir les clés, vous devez passer devant le notaire pour signer l’acte authentique. Et le notaire forcément, va vous prendre des frais. Donc ces frais de notaire, on va voir aujourd’hui de quoi ils sont faits. Comment ils sont constitués. Et comment surtout vous pouvez les réduire.

 

Ça se passe tout de suite et c’est après le jingle.

Clerc de notaire et notaire

Alors déjà je voulais faire la distinction entre un notaire et un clerc de notaire. Puisque la plupart du temps lorsque vous allez chez le notaire, en fait vous parlez avec un clerc de notaire.

Le clerc de notaire, c’est lui qui est en relation directe avec le client. Donc vous, l’acheteur et avec les agences immobilières. Le clerc de notaire également, c’est lui qui va vérifier, il va checker si dans cette transaction qui va avoir lieu, il n’y a pas de problèmes juridiques. Également c’est lui qui va demander à l’acquéreur, au vendeur les différentes pièces justificatives. Le notaire quant à lui est là pour superviser ce qu’a fait le clerc. Et il a plus un rôle de vérification.

Composition des frais de notaire

Alors concernant les frais de notaire, vous avez différents types de frais de notaire. Vous avez les frais de notaire qui sont non négociables. Vous avez les frais de notaire qui sont donc négociables. Et vous avez les frais de notaire imposés.

Les frais de notaire non négociables

Concernant les frais de notaire non négociables. Ce sont les frais qui sont inscrits dans un barème légal et les frais de notaire qui sont inscrits dans un barème légal sont obligatoirement, enfin c’est des prestations qui sont obligatoirement facturées par le notaire. Donc vous avez environ 5% du montant du prix de votre bien qui va être rendu à l’administration fiscale, enfin c’est la partie des frais de notaire donc ces 5 % vont aller à l’administration fiscale. Et 1%, plus ou moins 1%, c’est en fonction du montant de la transaction, ça va constituer les émoluments pour le notaire.

Les émoluments, définition

Et les émoluments c’est quoi ? C’est la rémunération du notaire. C’est pas la totalité des frais de notaire qui va aller au notaire. C’est vrai ce qu’on aurait plutôt tendance à penser, mais en fait c’est l’administration fiscale qui prend déjà les 5 % rien que pour elle.

Optimisation des frais de notaire

Alors j’ai une bonne nouvelle, c’est que les frais de notaire non négociables sont optimisables. Ils sont optimisables dans le sens où les frais de notaires, ils sont calculés sur le montant du bien immobilier, et pas la valeur du mobilier qu’il y a à l’intérieur.

Le mobilier

Donc si vous achetez un immeuble ou même un appartement dans lequel il y a des meubles, par exemple une cuisine équipée, vous avez la possibilité de déduire tous les meubles avant le calcul du montant des frais de notaire.

Alors le montant des meubles sachez que vous ne pouvez pas non dépasser 5 à 7 % du montant du prix du bien. Vous imaginez vous pouvez pas mettre…vous acheter un appartement à 50 000 €, vous mettez 20 000 € de meubles, du coup ils vont calculer les frais de notaire sur 30 000, franchement c’est pas possible.

Donc soyez réaliste. Il faut mettre un montant maximum de 5 à 7 % pour le mobilier. Donc pour cela vous devez constituer une liste, une liste des meubles, vous mettez cuisine équipée, un lit, un canapé, etc et à côté du montant des meubles, vous mettez la valeur, la valeur qu’ils ont. Sachant que pour l’administration fiscale, un meuble qui a entre 5 et 6 ans, il n’a plus du tout de valeur. Bon à part si peut-être c’est des meubles sur mesure, etc mais la plupart du temps les meubles qui ont 5 à 6 ans n’ont plus de valeur pour l’administration fiscale.

Et ce qui est bien, c’est que vous n’avez pas besoin de fournir de factures, parce que forcément c’est pas vous qui avez acheté ces meubles. C’est le vendeur et encore même peut-être que le vendeur il les a hérité d’avant. Donc voilà, vous n’avez pas besoin de fournir de factures.

Commission d’agence

Alors une autre chose que vous pouvez négocier dans ces frais, en fait c’est la commission de l’agence.

En fait la commission de l’agence immobilière, souvent en fait lorsque c’est le vendeur qui la paie donc là vous ne pouvez rien déduire.

Mais si vous signez un mandat de recherche avec une agence immobilière, c’est vous l’acquéreur qui allait payer la commission de l’agence immobilière. Et les frais de notaire ne sont pas calculés avec ce montant là, de la commission de l’agence.

Exemple de déduction pour optimiser les frais de notaire

Donc vous pouvez déduire par exemple, si l’agence prend 5 % du montant du bien, vous acheter un bien à 100 000 €. Il y a 5 000 € qui sont pour la commission d’agence. Et bien le montant des frais de notaire sera calculé sur les 95 000 €. Et non sur les 100 000 €. Donc pour résumer un peu les frais que vous pouvez optimiser, admettons que vous achetez un bien à 100 000 €.

5 % sont pour l’agence immobilière, la commission que vous pouvez déduire. Vous avez encore 5 % de meubles, ce qui correspond à 5000 + 5000. Déduisez donc 10 000 à ces 100 000.

Vous ne paierez plus que des frais de notaire sur le montant total de 90 000 et non 100 000€. Et vous ferez une économie sur les frais de notaire.

Les frais de notaire négociablesfrais notaire ancien

Alors après les frais non négociables mais optimisables, on a les frais qui sont négociables. Et les frais qui sont négociables, comme je vous le disais tout à l’heure, ce sont les prestations qui ne sont, cette fois-ci pas inclues dans le barème légal.

Alors par exemple, ici il peut s’agir de la rédaction des statuts pour la création d’une SCI. Alors là, il faut savoir que ça peut être votre expert-comptable qui fait ça. Mais vous pouvez aussi également demander à un notaire de rédiger les statuts de votre SCI. De votre future SCI. Donc dans ce cas-là, vous pouvez négocier le montant. Vous pouvez dire “mon expert-comptable m’a proposé de rédiger les statuts de la SCI pour 1000 €”. Vous, donc le notaire, vous le propose pour 1500 €. Donc vous essayer de négocier le tarif à la baisse. Donc ça c’est possible. C’est également possible, si vous décidez d’établir un règlement de copropriété. Donc le notaire peut également faire ça et c’est des frais qui sont négociables dans le sens où ce n’est pas inscrit dans le barème légal.

Les frais de notaire imposés

Autre chose vous avez le troisième point. Donc, c’est les frais de notaire qui sont imposés.

Lorsque vous signez un compromis, vous avez la possibilité de signer au lieu d’un compromis une promesse de vente. Ça fera d’ailleurs le sujet d’un prochain article ou une prochaine vidéo, la différence entre un compromis de vente et une promesse de vente. Lorsque vous signez une promesse de vente vous devez payer en tant qu’ acquéreur un timbre fiscal. Au moment où je tourne cette vidéo, c’est de l’ordre de je crois 130 €. Donc ça, vous les économisez si vous signez un compromis et non une promesse de vente.

Ancien vs neuf, différent pourcentage de frais de notaire

Le dernier point que je voulais évoquer dans cette vidéo, c’était lorsque vous achetez un bien ancien. Vous allez payer entre 7 et 8 % grosso modo de frais de notaire. Alors que si vous acheter un bien neuf, les frais de notaire vont réduire considérablement, ils vont passer à 2 à 3 %.

 

Voilà j’en ai terminé pour cette vidéo. Donc j’espère qu’elle vous a plu.

Si c’est le cas je vous invite à la partager. Je vous invite également à vous abonner à la chaîne Youtube si vous voulez recevoir plus de vidéo en cliquant sur le logo qui s’affiche.

Et je vous dis à bientôt ! Et n’oubliez pas apprenez, puis agissez, c’est la seule façon d’avancer !

Emeric du blog mission-investisseur-immeuble.com

 

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